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Avis du HCST sur l'effort de la France en matière scientifique et énergétique | 04-2007Rapport de l'IGF Les installations de cogénération sous obligation d'achat | 01-2007 Avis du CES - Les enjeux d'après Kyoto | 5-2006 Avis du CES - Politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques | 5-2006 Rapport sur la concertation relative à l'ouverture des marchés au 1er janvier 2007 |dit "rapport Lenoir" 05-2006Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone|Rapport parlementaire 15-3-06Pour un développement durable des biocarburants en France |Rapport CIVEPE 15-1-06Tarifs d'utilisation des réseaux de transport et distribution d'électricité (TURP) J.O du 6-10-2005Bois énergie : les forêts ont de la ressource |étude IFN sur le site de l'IFN 06-2005Agriculture et réduction des émissions de GES sur le site de la CDC 09-2005Enjeux de la réduction des émissions de GES dans les bâtiments sur le site de la CDC 09-2005Tableau de bord des statistiques bois-énergie sur le site de la DGEMPCode de bonne conduite RTE sur le site du RTE 09-2005Instruction fiscale relative au crédit d'impôt pour dépenses d'économie d'énergie1-9-2005|résumé
Nouvelles technologies de l'énergie | "Rapport Gagnepain"CERA week - Houston fev 2005 | compte rendu de la Mission Economique
Calcul CSPE | Décret du 5-2-2005Crédit d'impôts équipements économes en énergie | arrêté du 9-2-2005Prix de l'électricité | Enquête pour MINEFI 10-2004Plan Climat 2004 | sur le site de la MIES Biocarburants rapport discuté par la Commission Finances de l'Assemblée Nle→rapport d'A. Marleix Nouvelles technologies de l'énergie | rapport de T. Chambolle - 10-6-2004 Division par 4 des émissions de CO2 d'ici 2050 | étude MIES 03.2004 (.pdf 1Mo) Coûts de référence de la production électrique | résumé de l'étude (53 ko)
l'étude complète (en 3 parties)
→1- introduction et résumé détaillé (456 ko)
→2- hypothèses de cadrage (2.9 Mo)
→3- moyens de production centralisés (462ko)
→ moyens de production décentralisée 15-10-04 Soutien au développement des énergies renouvelables
→Rapport d'information de S.Poignant 23.10.2003
DOCUMENTS (suite) antérieurs au 20/10/2003
