ACTUALITES » Cogénération
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Cogénération "garantie d'origine"
Publié le: 04 décembre 2007
Un arrêté du 8 novembre (publié au J.O. le 14/11/2007) applique le décret n°2006-1118 (du 5/09/2006) relatif aux garanties d’origine de l’électricité produite à partir de sources d’énergies renouvelables ou par cogénération.
Microcogénération : à la recherche de la bonne solution
Publié le: 11 avril 2007
En plein développement dans plusieurs pays européens, la microcogénération a du mal à percer en France. Outre les limites scientifiques, des freins législatifs et économiques empêchent l’évolution de cette technologie. Afin de montrer son intérêt, un projet de recherche français essaie de rassembler les acteurs de ce secteur.
Centrale cogénération à partir de biomasse
Publié le: 15 novembre 2006
Tanaris, société britannique spécialisée dans le développement de projets de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables et de cogénération, devrait construire une centrale de cogénération utilisant la biomasse en Écosse, à Lochaber. D’une puissance de 18 MW, la centrale sera située sur un terrain appartenant à Alcan et débutera normalement sa production en 2009. Coût : 44 millions d’euros.
La cogénération dans le cadre de l'obligation d'achat
Publié le: 16 octobre 2006
L'ATEE organise à Paris un séminaire La cogénération dans le cadre de l'obligation d'achat". Deux journées intensives, les 21 et 22 novembre 2006, pour tout savoir sur ses aspects réglementaires, tarifaires, fiscaux, éconnomiques et techniques de la cogénération.
programme et modalités d'inscription
Belgique : certificats Cogénération
Publié le: 07 juillet 2006
En région belge flamande, les électriciens doivent fournir un certain quota d’électricité produite à partir de cogénération, dont la provenance est garantie par un certificat (correspondant à 1 MWh d’énergie économisée)...
Cogénération : exonération de TICGN
Publié le: 03 février 2006
Les installations de cogénération construites avant le 31 décembre 2007 bénéficieront de l’exonération de la taxe gaz (TICGN) initialement limitée aux installations construites avant le 31 décembre 2005. Cette extension a été validée dans l’article 82 de la loi des finances rectificative pour 2005 et modifie l’article 266 quinquies A du code des douanes.
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