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THEMES » Ecofiscalité
  • Publié le: 15 septembre 2009

    En déplacement dans l'usine de Culoz dans l'Ain, le président de la République a précisé les modalités envisagées pour la contribution climat-énergie qui sera intégrée dans le projet de loi de finance 2010. Les deux principales recommandations du rapport Rocard concernant le prix et l'intégration de l'électricité dans le dispositif, n'ont pas été reprises.

  • Publié le: 15 septembre 2009

    Une nouvelle fiscalité environnementale ambitieuse devrait voir le jour en France avec la contribution climat-énergie. Le gouvernement a choisi une voie minimaliste. Energie Plus fait le point sur les grandes lignes de cette contribution.
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    Double dividende
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    Droit additionnel
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    Universalité
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    Prix du carbone
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    Redistribution
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    Pérennité
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    Mise en application
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    Recettes fiscales de la Contribution
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